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Comment faire reconnaître un trouble du voisinage ?


Vivre en ville ou en banlieue présente plusieurs avantages comme les différents commerces à proximité, les possibilités d’emploi, le transport en commun, etc. Par contre, ce mode de vie présente aussi quelques désavantages comme le trafic, le côté impersonnel et surtout le manque de tranquillité causé par un voisinage. Certains inconvénients causés par les voisins sont tolérables et peuvent facilement être oubliés, tandis que d’autres sont plus importants et affectent réellement votre qualité de vie. C’est ce qu’on appelle les troubles du voisinage. Avant d’entretenir toute démarche contre votre voisin dérangeant, il est fortement recommandé d’être assisté d’un avocat civil afin qu’il vous indique la marche à suivre et que vous évitiez de faire des erreurs importantes.

La ligne est mince entre un simple désagrément et un réel trouble du voisinage. Avant d’intenter tout recours contre vos voisins, il faut s’assurer que votre demande est justifiée. Un trouble du voisinage se doit de présenter un comportement réellement dérangeant. Il se doit également d’être répétitif et étendu sur une certaine période de temps. Le bruit est le plus fréquent et souvent le plus dérangeant. Par contre, on peut aussi définir les fumées ou les odeurs désagréables comme étant des troubles du voisinage.

La première étape avant d’entreprendre les démarches est d’aller voir votre voisin afin de lui exprimer le désagrément que ses comportements causent sur votre vie. Dans plusieurs cas, les voisins sont de bonne foi et ne se doutaient pas que leurs comportements pouvaient être dérangeants. Vous pourriez être surpris de ce qu’une simple discussion pourrait avoir comme effet. Si vos voisins ne règlent toujours pas leur comportement et qu’ils ne semblent pas considérer votre demande, vous pouvez alors lui envoyer une lettre afin de démontrer l’importance de votre requête et d’avoir une preuve écrite que vous lui en avez parlé.

Si ces deux avertissements ne fonctionnent pas, vous pouvez alors lui envoyer une lettre recommandée ou une mise en demeure réclamant l’arrêt des comportements qui vous importunent. Si ça ne fonctionne pas non plus, vous pouvez faire appel à un médiateur qui vous aidera à possiblement trouver une entente raisonnable. Il est important d’éviter le plus possible une aide juridique pour éviter les frais et les conflits qu’une démarche plus sérieuse peut apporter. Par contre, si toutes ses solutions ne fonctionnent pas, vous pouvez toujours faire appel à un recours judiciaire. Votre démarche en justice sera facilitée par vos tentatives préalables qui démontrent votre bonne volonté et le niveau de l’inconfort occasionné.


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publié le 2018-10-18 par Radioactif

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