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Culture et Showbiz
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Mercredi 14 nov 2007 | 14:42
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« Nouvelle Précédente Nouvelle Suivante »
La Cour de cassation confirme la condamnation de Richard Cocciante -
PARIS - En France, la Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi du chanteur Richard Cocciante. Elle a ainsi confirmé sa condamnation à trois ans d'emprisonnement avec sursis et 37 500 euros d'amende pour fraude fiscale.
En janvier 2007, la cour d'appel de Paris avait condamné le compositeur de la comédie musicale "Notre-Dame de Paris" et son épouse à trois ans et 37 500 euros chacun et une privation des droits civiques, civils et familiaux pour une durée de cinq ans.
Le litige portait sur l'année 2000 au cours de laquelle le couple disant avoir résidé à Monaco pensait être non imposable et n'avait déclaré au fisc qu'une partie de ses revenus.
En première instance, le tribunal correctionnel de Paris avait condamné l'artiste et son épouse à trente mois de prison dont dix ferme.
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PC
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